Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'Olivier
Société Coopérative Agricole du Nyonsais, coopérative

Numéro de dépôt :
4256456
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
Terres d\'Olivier de Société Coopérative Agricole du Nyonsais

Présentation de la marque Terres d'Olivier

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'Olivier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole du Nyonsais domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme. Anne LAURENT domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France.

La marque Terres d'Olivier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'Olivier arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Société Coopérative Agricole du Nyonsais a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SENTEURS N , Noïomagus , Exubérance N , Quintessence N , Fulgurance N , TERRE DES COLLINES N , Domaine des Belles Lauzettes , Domaine des Terrasses lointaines , Évidence N , Constance N


Société Coopérative Agricole du Nyonsais, coopérative - PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France - SIREN 301193454


Société Coopérative Agricole du Nyonsais, Mme. Anne LAURENT - PLACE OLIVIER DE SERRES, BP 9 - 26111 - NYONS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vin en Appellation Côtes du Rhône Contrôlée.